Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TONNEAUX DU BEAUJOLAIS
MORIN MARCEL

Numéro de dépôt :
1330515
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/11/1995

Présentation de la marque LES TONNEAUX DU BEAUJOLAIS

Déposée le 6 novembre 1985 par MORIN MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES TONNEAUX DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORIN MARCEL domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON - France.

La marque LES TONNEAUX DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TONNEAUX DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 6 novembre 1995.

MORIN MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : LE BAR'LET DE MORGON


MORIN MARCEL - 69910 VILLIE MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

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